{"id":8266,"date":"2024-01-03T11:11:56","date_gmt":"2024-01-03T11:11:56","guid":{"rendered":"https:\/\/groupe-novallia.com\/blog\/5-steps-to-a-successful-regulatory-watch\/"},"modified":"2026-03-24T18:12:26","modified_gmt":"2026-03-24T18:12:26","slug":"5-steps-to-a-successful-regulatory-watch","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/groupe-novallia.com\/en\/blog\/5-steps-to-a-successful-regulatory-watch\/","title":{"rendered":"5 steps to a successful regulatory watch"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-post\" data-elementor-id=\"8266\" class=\"elementor elementor-8266 elementor-8162\" data-elementor-post-type=\"post\">\n\t\t\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-4b110125 elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"4b110125\" data-element_type=\"section\" data-e-type=\"section\" data-settings=\"{&quot;_ob_glider_is_slider&quot;:&quot;no&quot;}\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-7cd62f75\" data-id=\"7cd62f75\" data-element_type=\"column\" data-e-type=\"column\" data-settings=\"{&quot;_ob_column_hoveranimator&quot;:&quot;no&quot;,&quot;_ob_column_has_pseudo&quot;:&quot;no&quot;}\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-b83cc4 ob-harakiri-inherit ob-has-background-overlay elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"b83cc4\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-settings=\"{&quot;_ob_use_harakiri&quot;:&quot;yes&quot;,&quot;_ob_harakiri_writing_mode&quot;:&quot;inherit&quot;,&quot;_ob_postman_use&quot;:&quot;no&quot;,&quot;_ob_widget_stalker_use&quot;:&quot;no&quot;,&quot;_ob_poopart_use&quot;:&quot;yes&quot;,&quot;_ob_shadough_use&quot;:&quot;no&quot;,&quot;_ob_allow_hoveranimator&quot;:&quot;no&quot;}\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>L\u2019adage bien connu le dit : nul n\u2019est cens\u00e9 ignorer la loi ! Cette pr\u00e9caution est encore plus vraie dans le cas de la r\u00e9glementation en hygi\u00e8ne et s\u00e9curit\u00e9 ou en environnement puisqu\u2019il en va de la s\u00e9curit\u00e9 des collaborateurs, du respect de l\u2019environnement et finalement de l\u2019image de l\u2019entreprise<\/p><p>\u27a1\ufe0f L\u2019enjeu principal c\u2019est de r\u00e9aliser <strong>une veille r\u00e9glementaire exhaustive<\/strong> dans ces domaines. C\u2019est un travail qui prend \u00e9norm\u00e9ment de temps. Et, en tant que responsable HSE, il faut aussi manager ses \u00e9quipes, effectuer des contr\u00f4les, participer \u00e0 des r\u00e9unions, r\u00e9diger des rapports, etc.<\/p><p>\u27a1\ufe0f De plus, la compr\u00e9hension des textes l\u00e9gaux est devenue tr\u00e8s complexe \u00e0 cause de la construction des textes et du jargon l\u00e9gal. Avez-vous une \u00e9quipe enti\u00e8re d\u00e9di\u00e9e \u00e0 ce sujet? Dans une configuration id\u00e9ale, les membres de cette \u00e9quipe devraient avoir des connaissance en droit, et disposer de moyens techniques et de temps pour analyser les textes et ensuite transmettre les instructions aux personnes concern\u00e9es pour se mettre en conformit\u00e9 avec les exigences de ces textes.<\/p><p>\u27a1\ufe0f Le nombre de textes l\u00e9gaux ou r\u00e9glementaires est exponentiel. Les lignes correspondant aux exigences de chaque texte se d\u00e9ploient dans un fichier Excel, rendant la lecture ardue et le risque d\u2019erreur accru !<\/p><p>Cependant r\u00e9aliser une veille r\u00e9glementaire et mettre son entreprise en conformit\u00e9 est la <strong>base de toute strat\u00e9gie en sant\u00e9 s\u00e9curit\u00e9 et un socle indispensable pour les certifications ISO 45001 et ISO 14001<\/strong>.<\/p><p>Tandis que beaucoup continuent \u00e0 se fatiguer les yeux sur les nombreuses lignes des tableaux excel, certains ont d\u00e9cid\u00e9 de passer \u00e0 une solution digitale, une solution comme NV Compliance, par exemple.<\/p><p>Quels sont les principaux b\u00e9n\u00e9fices d\u2019une veille optimis\u00e9e par une solution digitale ?<\/p><ul><li>gain de temps<\/li><li>baisse des accidents<\/li><li>culture s\u00e9curit\u00e9 commune<\/li><\/ul><p>On vous d\u00e9taille tout ci-dessous &#8230;<\/p><h2>La veille r\u00e9glementaire : qu\u2019est ce que c\u2019est ?<\/h2><p>Vous pouvez regarder <a href=\"https:\/\/groupe-novallia.com\/blog\/la-veille-reglementaire-ou-legale-et-la-conformite\/\">ici<\/a> une d\u00e9finition de la veille r\u00e9glementaire plus \u00e9toff\u00e9e mais pour r\u00e9sumer : r\u00e9aliser une veille r\u00e9glementaire, c\u2019est <strong>identifier les textes r\u00e9glementaires applicables \u00e0 son organisation et rester en veille<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire au courant des \u00e9volutions ou des nouveaut\u00e9s qui concernent son secteur.<\/p><p>Suite \u00e0 cette veille, il faudra alors r\u00e9aliser <strong>une \u00e9valuation de la conformit\u00e9<\/strong> puis des actions de mise en conformit\u00e9 des points o\u00f9 l\u2019on aura constat\u00e9 des \u00e9carts avec la r\u00e9glementation.<\/p><h2>1\u00e8re \u00e9tape : l\u2019audit initial de conformit\u00e9<\/h2><h3><strong>\u27a1\ufe0f Mise en place du processus<\/strong> :<\/h3><p>R\u00e9unions de travail entre les ing\u00e9nieurs et juristes experts de Novallia et les interlocuteurs clients et utilisateurs.<\/p><h3>\u27a1\ufe0f \u00c9tablissement des textes r\u00e9glementaires applicables \u00e0 l\u2019entreprise ou l\u2019activit\u00e9 :<\/h3><p>l\u2019\u00e9quipe externalis\u00e9e de Novallia r\u00e9colte les th\u00e8mes et la liste des textes applicables \u00e0 l\u2019entreprise.<\/p><h3>\u27a1\ufe0f Domaines et th\u00e8mes<\/h3><p>Les textes pr\u00e9sents dans l\u2019outil de veille r\u00e9glementaire sont tri\u00e9s en grandes parties appel\u00e9es \u201cdomaines\u201d. Les domaines r\u00e9glementaires vont de l\u2019Environnement \u00e0 la Sant\u00e9 S\u00e9curit\u00e9 au Travail en passant par l\u2019\u00c9nergie, le droit RH, et pour l\u2019Afrique : droits des douanes, le droit bancaire et s\u00e9curit\u00e9 alimentaire.<\/p><p>La partie cruciale de cette \u00e9tape est <strong>la compilation des textes applicables \u00e0 l\u2019organisation qui seront attribu\u00e9s, au sein de l\u2019appli web NV Compliance,\u00a0 \u00e0 la Base Personnalis\u00e9e<\/strong>.<\/p><p>Cette liste sera soit \u00e9labor\u00e9e par Novallia suite \u00e0 un questionnaire ou une visite du site de l\u2019entreprise, soit transmise par le client.<\/p><h2>2e \u00e9tape : Analyse et explication des textes r\u00e9glementaires et identification des exigences pour la mise en conformit\u00e9<\/h2><p>Chaque texte applicable est expliqu\u00e9 et d\u00e9coup\u00e9 en petites sections qu\u2019on appelle exigences r\u00e9glementaires. Ces \u201cexigences\u201d sont des petites parties du texte entier dont on va contr\u00f4ler la conformit\u00e9.<\/p><p>Ce d\u00e9coupage est accompagn\u00e9 de commentaires r\u00e9dig\u00e9s par l\u2019\u00e9quipe des experts r\u00e9glementaires (juristes et ing\u00e9nieurs HSE) de Novallia afin de permettre une meilleure compr\u00e9hension des textes et une saisie plus rapide des informations importantes, m\u00eame pour une personne qui n\u2019aurait pas de connaissance dans le domaine.<\/p><h3>Le petit plus de Novallia :<\/h3><p>\ud83d\udc49 nous pouvons ajouter dans notre base de donn\u00e9es de textes, toutes les exigences dont vous pourriez avoir besoin : rapports et plans d\u2019actions d\u2019audit ISO 45001, ISO 14001, ISO 9001, \u2026<\/p><p>Ces deux premi\u00e8res \u00e9tapes constituent <strong>la veille r\u00e9glementaire<\/strong> \u00e0 proprement parler. Celle-ci constitue une bonne base de travail pour sa politique QHSE mais ne sert pas fondamentalement si on ne contr\u00f4le pas la conformit\u00e9 de son site ou son activit\u00e9 par rapport \u00e0 ces textes de loi.<\/p><h2>3e \u00e9tape : L\u2019\u00e9valuation de la conformit\u00e9<\/h2><p>Cette 3e \u00e9tape va comparer votre entreprise, vos activit\u00e9s ou projets, avec les textes r\u00e9glementaires pour savoir si votre organisation est <strong>conforme \u00e0 la r\u00e9glementation ou non-conforme et sur quels points<\/strong>.<\/p><p>Comme pour l\u2019\u00e9tablissement des textes, cette \u00e9tape demande beaucoup de temps, de connaissances et de ressources.<\/p><p>Pour que vous puissiez gagner du temps dans les \u00e9valuations de conformit\u00e9, les \u00e9quipes de Novallia vont vous assister dans la r\u00e9alisation de ces \u00e9valuations, gr\u00e2ce \u00e0 une visite de vos installations et des \u00e9quipements et \u00e0 une analyse fine des documents associ\u00e9s.<\/p><h3>Les petits plus de Novallia :<\/h3><p>\ud83d\udc49 les \u00e9quipes de Novallia ont plus de 15 ans d\u2019exp\u00e9rience dans l\u2019\u00e9valuation de la conformit\u00e9 des sites industriels, elles rep\u00e8rent tr\u00e8s rapidement les non-conformit\u00e9s et les points qui vont n\u00e9cessiter une attention particuli\u00e8re.<\/p><p>\ud83d\udc49 NV Compliance propose des \u00e9valuations de conformit\u00e9 par texte entier ou par exigences, ou encore par grilles d\u2019audit personnalis\u00e9es (valables par exemple pour une s\u00e9rie de postes ou d\u2019agences pr\u00e9sentant des similitudes)<\/p><h2>4e \u00e9tape : construire un plan d\u2019actions de mise en conformit\u00e9.<\/h2><p>Une fois l\u2019\u00e9valuation de conformit\u00e9 termin\u00e9e, vous aurez cern\u00e9 une s\u00e9rie d\u2019exigences sur lesquelles votre organisation devra travailler \u00e0 <strong>retrouver une conformit\u00e9<\/strong>.<\/p><p>\u27a1\ufe0f Pour chaque non-conformit\u00e9 identifi\u00e9e, vous pourrez alors pr\u00e9parer une <strong>action<\/strong>. Et toutes ces actions seront regroup\u00e9es dans <strong>un plan d\u2019actions d\u00e9taill\u00e9<\/strong>.<\/p><h3>Le petit plus de Novallia<\/h3><p>\ud83d\udc49 au sein de l\u2019appli, pour chaque non-conformit\u00e9, il peut \u00eatre associ\u00e9 un plan d\u2019action sp\u00e9cifique avec un responsable, une date limite de r\u00e9solution et des rappels p\u00e9riodiques<\/p><h2>5e \u00e9tape : se mettre \u00e0 jour sur les nouveaut\u00e9 l\u00e9gales et r\u00e9glementaires<\/h2><p>Chaque nouveau texte entrant dans votre champ d\u2019application est annonc\u00e9 sur l\u2019application web et d\u00e9coup\u00e9 en exigences.<\/p><p>Vous devrez alors reprendre l\u2019\u00e9tape 3 et 4 : \u00e9valuer votre conformit\u00e9 et r\u00e9aliser un plan d\u2019actions afin de lever les non-conformit\u00e9s.<\/p><h2>Pour conclure<\/h2><p>Les avantages de la digitalisation de la veille r\u00e9glementaire \/ l\u00e9gale ou la conformit\u00e9 ne sont plus \u00e0 d\u00e9montrer \u00e0 l&#8217;heure actuelle : gain de temps, gain d&#8217;efficacit\u00e9, trace des actions, suivi des plans d&#8217;actions, consolidation de la conformit\u00e9 \u00e0 un seul endroit, etc.<\/p><p>Il s&#8217;agit maintenant de choisi LE bon outil et les prestations qui conviendront \u00e0 votre entreprise. Chez Novallia, nous avons mis au point, depuis 15 ans, une solution qui allie l&#8217;expertise de nos \u00e9quipes en r\u00e9glementation et en ing\u00e9nierie et l&#8217;utilisation d&#8217;une appli web performante, NV Compliance.<\/p><h3>Les avantages de notre appli web NV Compliance :<\/h3><p>\ud83d\udc49 Sur le tableau de bord de l\u2019accueil, un ensemble d\u2019indicateurs vous pr\u00e9cise l\u2019\u00e9tat d\u2019avancement de votre conformit\u00e9. Vous pourrez ais\u00e9ment piloter votre conformit\u00e9 et la communiquer aux parties prenantes en personnalisant vos rapports et vos KPI : r\u00e9partition par site, par groupe de sites, par pays, comparaison par date, export sous diff\u00e9rents formats,<\/p><p>\ud83d\udc49 les textes des normes ISO peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019appli. Vous pouvez donc piloter l&#8217;avancement des t\u00e2ches pour votre certification.<\/p><p>\ud83d\udc49 votre groupe, la maison m\u00e8re ou vos fournisseurs ont des exigences propres, pas de soucis non plus, elles peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es dans l\u2019appli web de veille et conformit\u00e9.<\/p><p>\u00a0<\/p><p>Bref, gagnez du temps dans l&#8217;\u00e9tablissement de votre veille r\u00e9glementaire et dans votre conformit\u00e9 : <a href=\"https:\/\/groupe-novallia.com\/devis\/\">contactez-nous<\/a> !<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019adage bien connu le dit : nul n\u2019est cens\u00e9 ignorer la loi ! 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