Garantir la sérénité et l'amélioration continue de la veille et conformité légale et réglementaire

NV Compliance,
l'application web de veille et de conformité légale ou réglementaire

Vos textes applicables découpés exigence par exigence, vos évaluations de conformité, vos plans d’action et vos indicateurs dans un seul outil. Pour un site ou pour un groupe multisite implanté dans plusieurs pays.

Ils pilotent leur conformité avec Novallia

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Logo RATP
logo impérial Brand

Une seule application pour piloter la conformité

La plus précise du marché, elle intègre 3 composantes essentielles

L’application web

Depuis 2012, nous développons, en interne, notre application. Un logiciel en ligne, en mode Saas, ergonomique et intuitif, facile à prendre en main. Avec la liste des texte, la possibilité d’évaluer les exigences, d’extraire des rapports de conformité

Des bases de textes structurées
  • textes réglementaires et normatifs (ISO) actualisées au fil de l’eau et desquelles l’Application va extraire les informations nécessaires
  • vos textes internes, comme des instructions du groupe
  • vos textes externes comme des exigences client
Un accompagnement expert

Une expertise terrain mise à disposition par les ingénieurs et juristes de Novallia. Nous réalisons l’État initial càd la détermination des textes et exigences applicables. Nous vous aidons dans vos Évaluations de conformité ainsi que dans l’établissement des plans d’action. Nous formons vos équipes. 

Outil web
NV
Compliance

Base de
données
de textes

Expertise Assistance Formations Support

Pourquoi NV COMPLIANCE EST LA SOLUTION LA PLUS PRÉCISE & adaptable DU MARCHÉ

Évaluation de conformité : l'unité de travail c'est l'exigence

La plupart des outils du marché intègrent les textes découpés en articles, tels que le législateur les a écrits.

Mais il faut savoir qu’un article contient souvent plusieurs obligations distinctes et si vous n’avez la possibilité que d’évaluer l’article : impossible de savoir si vous êtes conforme totalement ou partiellement et où vous devez travailler pour résoudre la non-conformité ! 

Nos juristes poussent le découpage jusqu’à l’exigence : la plus petite unité sur laquelle une non-conformité peut être identifiée, traitée et tracée. Chaque exigence porte sa propre évaluation, son commentaire, sa preuve et son plan d’action.

C’est plus long à produire pour nous et c’est plus précis à évaluer pour vous.  C’est aussi ce qui fait la force de notre solution, et c’est la raison pour laquelle vos plans d’action sont exploitables.

Découpage texte en exigences

L'outil web NV COMPLIANCE OFFRE plusieurs façons d'évaluer sa conformité

Choisir comment évaluer sa conformité

Exigence par exigence, dans l’application

C’est l’évaluation la plus précise. Chaque obligation est traitée individuellement.

Par export Excel et réimport

L’outil permet d’extraire un groupe d’exigence (par exemple selon un sous-domaine choisi), de travailler hors-ligne et de réimporter dans le logiciel en ligne. NV compliance s’occupe de mettre à jour les conformités.

Reprise entre sites

L’évaluation d’un site est dupliquée vers un site comparable, puis ajustée. Conçu pour les organisations multisites aux problématiques homogènes.

Grilles d’audit

Pour certains sites simples, une liste de questions construite par nos ingénieurs, pour les périmètres où la finesse à l’exigence n’apporte rien.

NV Compliance est paramétrable selon vos critères

Ce que vous pilotez dans l'application

Le tableau de bord

Taux d’avancement, taux de conformité, synthèse graphique de vos évaluations selon les sites, les bases de textes ou les groupes de sites. 

L’arborescence et la structure de votre appli également adaptables à vos choix

La conformité

La façon dont vous voulez évaluer (par texte, sur Excel, par site, …)

Un module d’évaluation exigence par exigence.

Les plans d’actions

Génération semi-automatique depuis les non-conformités, vos relances automatisées ou non, vos responsables et pilotes de plans d’action et l’historisation des actions clôturées.

Les Indicateurs et les rapports

Votre accès aux évolutions dans le temps, la consolidation par site, par pays ou selon le critère de votre choix.

Une structure, des bases et des référentiels sur mesure

Ce qui est compris dans le prix annuel

Compris dans l’abonnement, sans surcoût :

  • La mise à jour continue de vos bases : textes nouveaux, modifiés, abrogés, et projets de textes
  • L’assistance réglementaire illimitée, par chat et messagerie instantanée, auprès de nos ingénieurs et juristes
  • Un nombre illimité d’utilisateurs
  • La formation à l’outil
  • L’abonnement au bulletin de veille réglementaire mensuel

 

En option : la migration de vos données existantes depuis votre outil actuel, la réalisation des évaluations de conformité par nos équipes, ou une formule mixte de deux à quatre demi-journées d’accompagnement réparties dans le temps.

Ce que demandent l'ISO 45001, l'ISO 14001 et l'ISO 50001

Le paragraphe 6.1.3 de ces normes impose quatre choses : déterminer les exigences légales et autres exigences applicables et y avoir accès, déterminer comment elles s’appliquent, les prendre en compte dans le système de management, et conserver des informations documentées tenues à jour.

NV Compliance répond aux quatre :

  • le registre réglementaire constitué par nos ingénieurs,
  • le découpage en exigences applicables à votre périmètre,
  • les plans d’action rattachés au système de management, et
  • l’historique documenté des évaluations et des non-conformités clôturées.

De la signature au pilotage de la conformité

Déroulé de la mise en place

État initial

Visio conférences et exploration de vos activités et de vos sites. Nos ingénieurs identifient vos textes applicables.

Entre 1 à quelques jours selon le nombre de domaines réglementaires et la complexité du site ou du groupe de sites. Cet état initial a lieu durant le premier mois après signature.

Établissement du registre réglementaire

Nos ingénieures créent vos registres réglementaires personnalisés et les mettent en ligne dans NV Compliance. Environ un mois après signature.

Structuration de l'application et arborescence

Choix et déploiement de l’arborescence, gestion des accès utilisateurs, création des unités / sites. La structuration est installée, juste après le déploiement des bases de textes dans l’application

Formation à l'outil

Comprise dans l’abonnement, pour l’ensemble de vos utilisateurs, elle intervient au cours du 2e mois, selon les besoins.

Assistante réglementaire illimitée

Mise en route de l’assistance réglementaire en ligne illimitée et des bulletins de veille généraliste ainsi que des bulletins de veille personnalisé – mensuels

Ouverture des accès et mise à disposition de l'application

Mise à disposition des modules « Conformité », Plans d’actions », « Rapports », « Indicateurs ». Au cours du 2e mois

Accompagnement à l'évaluation de la conformité

Novallia offre 2 sessions de revue réglementaire ou d’accompagnement à la conformité par an. Si vous avez un grand nombre d’exigences, les équipes de Novallia vous accompagnent également sur vos évaluations de conformité (sur option)

Tout au long du contrat...

Alimentation en continu des modifications réglementaires dans les Bases personnalisées. Assistance en ligne illimitée.

Une prestation 5 étoiles

Ce qu'en disent nos clients

Nos références complètes peuvent être détaillées dans le cadre d’un échange confidentiel. Vous pouvez aussi retrouvez des cas clients utiles à la page documentation.

Questions fréquentes sur l'application NV Compliance

Combien d'utilisateurs pouvons-nous déclarer ?

Autant que nécessaire. Le nombre d'utilisateurs n'entre pas dans le prix.

Peut-on évaluer la conformité sans connexion ?

Oui, par export et réimport Excel. L'application fait alors la consolidation lors du réimport d'Excel

Recevons-nous une alerte par email à chaque nouveau texte ?

Non. Nous avons renoncé à l'envoi systématique d'e-mails, qui finissent ignorés. Les évolutions réglementaires des 90 derniers jours qui vous concernent sont accessibles dès le premier coup d'oeil dans l'application et en deux clics dans vos bases personnalisées.

Peut-on migrer depuis une autre solution de veille ?

Oui, la migration des évaluations et plans d'action depuis votre outil existant est proposée en option.

Dans quelles langues l'application est-elle utilisable ?

Les textes sont dans la langue émise et l'application s'utilise en français, anglais, allemand, espagnol et italien.

Pouvons-nous intégrer d'autre référentiels, textes ou normes ?

Oui : normes, instructions groupe, exigences clients. Ils sont découpés et traités comme les textes réglementaires.

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Avec de la rigueur, de l'éthique et de la bienveillance !