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Veille réglementaire
Chaque entreprise étant unique, cette méthode est générale mais adaptée à chaque site ou activité.
La mise à disposition de l’Outil (et des 6 prestations qui en font partie) requiert deux préalables :
la détermination des thèmes réglementaires (Environnement, Sécurité, Énergie, etc.)
l’élaboration de la liste des textes applicables et pour information qui seront attribués à la Base Personnalisée.
Cette liste :
est transmise par le Site sous sa propre responsabilité
ou élaborée par Novallia suite à une visite sur Site.
Cette étape est appelée conventionnellement « État initial ».
Votre Site a t’il déjà un système ou outil de veille et conformité et vous souhaitez conserver ces données ?
-> Novallia vous propose la reprise des données existantes afin d’assurer la continuité de votre travail.
Votre Site est soumis à des exigences autres que les exigences du droit européen ou national ?
-> Novallia pourra les mettre en forme et de les intégrer à votre base réglementaire : exigences Groupe, exigences locales du type arrêté préfectoral, convention de raccordement, norme etc.
La reprise des données comprend également les évaluations et les plans d’actions.
C’est LE petit plus de Novallia. Les juristes de Novallia reprennent les Exigences Groupes, Clients, normatives ou encore les exigences locales (règlements communaux ou d’agglomération, conventions de raccordement, Arrêté préfectoral ou équivalent)
Particulièrement adaptée pour des sites nombreux, des chantiers ou des activités ne présentant pas de risque particulier, cette solution permet de procéder à une analyse de conformité partielle mais ciblée.
Les grilles d’audit ont pour avantage de simplifier les exigences réglementaires dans un langage clair et accessible à tous, d’en choisir les plus pertinentes et de les regrouper dans des ensembles cohérents et donc très opérationnels.
Pour gagner du temps dans les évaluations de conformité réglementaire, Novallia vous propose son expertise pour réaliser avec vous les évaluations de conformité réglementaire. L’ingénieur en charge du suivi du/des site(s) se rendra ainsi sur place pour procéder à ces évaluations, réalisées à partir d’une visite précise des installations et des équipements et une analyse des documents associés.
Une assistance est également possible pour la génération des plans d’actions qui représente la suite logique à donner aux exigences à vérifier, non conformes ou conformes avec échéance.
Selon la demande des entreprises, les bulletins de veille personnalisés sont envoyés tous les mois ou tous les trimestres.
Dans l’application, les rôles des utilisateurs sont personnalisables : par exemple : Utilisateur Principal et Administrateur.
1. Être informé en temps réel des évolutions réglementaires propres à votre activité (et aussi en cas de changement d’activité) :
La veille réglementaire ou légale en matière d’Environnement, de Santé Sécurité au Travail ou de Sécurité représente un point clé et un enjeu important pour les entreprises.
2. Gérer votre conformité face à ces exigences réglementaires ou d’autres types (normes, réglement interne, etc). Et ceci pour protéger vos salariés, votre image et votre performance, éviter les non-conformités et leurs conséquences parfois désastreuses.
Novallia vous aide dans ce challenge : nous organisons la veille et nous vous assistons dans la mise en conformité !
Nous avons développé une offre sur mesure comportant des bases de données dans une application web avec des prestations uniques pour un service de veille réglementaire adapté à chaque situation. Cette offre permet à chaque site et chaque Groupe de disposer de manière permanente et continue de l’information réglementaire essentielle, quelles que soient sa taille et son activité. Elle facilite également la mise en conformité des sites et des projets.
CH : +41 32 725 26 27
FR : +33 1 44 29 92 50
TN : +216 71 948 797
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