Adoptez notre solution ultra précise et personnalisable
Suivez votre veille réglementaire et votre mise en conformité multisite, internationale et multilingue au sein d’un logiciel unique.
La veille réglementaire : un enjeu critique pour toute entreprise
Les lois et réglementations évoluent en permanence : pas un jour sans qu’un texte soit amendé, modifié ou abrogé. De plus, le nombre de niveaux de décision a multiplié les sources de législation : de nouvelles normes peuvent être émises par la ville, le canton, la région, ainsi qu’à l’échelon national, international ou européen.
Face au nombre croissant des réglementations et face à leur complexité, la veille réglementaire et la conformité sont devenues des sujets de préoccupation majeurs pour les entreprises. Il faut
La solution logicielle de Novallia vous libère de cette contrainte en garantissant une veille réglementaire et une évaluation de conformité sur mesure, quelle que soient votre activité, la taille de votre entreprise, le pays où elle se trouve.
Depuis 2012, Novallia est fournisseur de solution en veille et conformité grâve à notre application de veille et conformité réglementaire.
La Solution NV Compliance répond à l’ensemble des besoins en termes de veille et de conformité. Elle est articulée en trois modules indissociables :
Base de données de textes
Nos juristes compilent toutes les réglementations et les normes, les analysent et les commentent quand c’est nécessaire.
Les domaines réglementaires suivants :
avec des droits locaux, nationaux, européens… Notamment de
Les réglementations internationales sont intégrées de manière entièrement digitalisée au sein de NV Compliance.
Chaque texte est découpé en unité minimale à évaluer : l’exigence ! Toutes les exigences applicables sont accessibles directement dans la plateforme, structurées et exploitables.
Contrairement aux approches reposant sur des fichiers Excel isolés, Novallia propose un environnement unifié permettant une gestion centralisée et opérationnelle de la conformité, quel que soit le pays choisi.
Dans la base personnalisée, chaque texte est découpé en texte applicable puis en exigences applicables, la plus petite unité d’évaluation de la conformité. Cela permet une évaluation précise et complète
Une approche internationale réelle : nos juristes intègre complètement la structure juridique du pays. Nos textes sont issus de la réglementation d’une dizaine de pays mais ils peuvent être étendus et personnalisés sur demande
Chaque contenu est personnalisable : référentiel réglementaire, textes de lois mais aussi normes, exigences internes au Groupe, exigences externes (clients, fournisseurs), etc.
Nos bases de données générales et personnalisées sont exhaustives et comprennent une mise à jour actualisée en permanence. L’abonné est prévenu des modifications de textes.
Réaliser sa veille et conformité réglementaire avec une solution comme celle de NV Compliance correspond aux exigences de veille réglementaire des normes ISO 14001, 50001 et 45001.
Votre base de données textes ne repose pas sur un standard imposé. Nous la structurons selon l’organisation exacte que vous retenez : par organisation réelle du site, par métier, ou consolidée au niveau du Groupe.
De plus, nous intégrons directement dans l’outil vos standards et exigences internes.
En mode SaaS
Accompagnement et suivi humain dès la mise en place du registre réglementaire jusqu’aux évaluations de conformité. Hotline de support
Un déploiement par base et sites pour un nombre illimité d’utilisateurs
Transport, Chimie-Cosmétique, Aéronautique, Mines, Agroalimentaire, Énergie, Pharmacie. Requis par la Norme ISO 14001 et 45001
Des serveurs physiques en France et en Suisse
Chaque nouveau pays qui intègre la plateforme est digitalisé et découpé en exigence. Chaque système juridique est géré.
Les textes sont découpés en unités appelées « exigences » à évaluer. La conformité est fine et précise
Témoignages
Des prestations annexes
Nos ingénieurs et juristes spécialisés dans les domaine HSE vous accompagne dans la mise en place de votre veille réglementaire et dans vos audits de conformité.
Vos avantages
Oui ! notre solution répond à l’exigence de veille réglementaire des Normes ISO
En effet, au paragraphe 6.1.3 de la norme, il est précisé l’existence de 4 niveaux d’exigences :
Les ingénieur.e.s de Novallia recueillent des informations sur votre entreprise, organisation et activités grâce à un questionnaire et des conversations avec vous. Ensuite, ils établissent le registre réglementaire, c’est-à-dire la somme des textes applicables à votre site ou activité dans le domaine choisi, par exemple SST ou Environnement. Fort d’une expérience de 15 ans en conformité réglementaire, notre expertise nous permet de calibrer extrêmement précisément les bases des textes à votre besoin.
Au choix : vous pouvez réaliser vous-même les évaluations de conformité ou bien Novallia se charge de les réaliser pour vous, en option dans votre proposition commerciale.
Ou en formule mixte avec 2-4 demi-journées d’accompagnement à distance étalées dans le temps.
L’engagement initial de l’abonnement à notre solution NV Compliance est en principe de 3 ans. En effet, l’analyse de vos besoins et la mise en place de la solution est plus profitable pour vous sur une tranche de 3 années consécutives.
Oui bien sûr, notre solution est très avantageuse pour les entreprises qui ont plusieurs sites. Ceux-ci seront représentés dans l’arborescence de l’application web NV Compliance et possèdent leur base de textes attribuée. La solution est également très compétitive pour évaluer la conformité des sites dans les problématiques sont identiques puisque l’on peut peut réaliser des évaluations de conformité groupées.
Tous les indicateurs sont ensuite consolidables par groupe de site, divisions, etc.
Oui, notre solution est adaptée aux groupes internationaux. C’est d’ailleurs l’axe historique sur lequel se base notre prestation en veille et conformité réglementaire : elle a été mise au point pour répondre à des problématiques de veille internationale pour nos clients ayant des sites dans plusieurs pays différents.
Oui, notre solution offre la possibilité d’intégrer les exigences de Normes (standard ISO) mais aussi de tout référentiel dont vous auriez besoin (CSST,…)
Oui et non : notre solution offre une veille réglementaire mise à jour en continu mais vous devez vous connecter à la solution pour voir l’évolution de votre base de textes.
Les textes réglementaires sont mis à jour au plus tard 15 jours après publication. Au sein de l’application, vous avez accès à l’historique des changements des derniers 3 mois.
Nous avons renoncé à l’envoi systématique de mail. Mais les nouveautés réglementaires des 90 derniers jours vous concernant sont accessibles en 2 clics sur l’Application.
Après la signature de la proposition commerciale, l’audit initial prend de 0.5 à 2 jours en fonction du nombre de domaines réglementaires et/ou de la complexité du Site. Puis la mise en ligne des bases de données prend 1 à 2 semaines. Ensuite à vous de jouer !
Nous faisons de la veille réglementaire alimentaire au Maroc, en Tunisie et en Afrique. Pour l’instant, nous ne couvrons pas l’Europe sur ce sujet.
Vous pouvez vous entraîner sur une version démo de notre application, mais notre outil web complet de veille et conformité réglementaire fonctionne sur abonnement de 3 ans et plus.
Oui, vous pouvez contacter l’équipe de Novallia grâce au chat, la hotline de notre application web NV Compliance.
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