Adoptez notre solution ultra précise et personnalisable

Veille réglementaire
& pilotage de la conformité

Suivez votre veille réglementaire et votre mise en conformité multisite, internationale et multilingue au sein d’un logiciel unique.

La veille réglementaire : un enjeu critique pour toute entreprise

Les lois et réglementations évoluent en permanence : pas un jour sans qu’un texte soit amendé, modifié ou abrogé. De plus, le nombre de niveaux de décision a multiplié les sources de législation : de nouvelles normes peuvent être émises par la ville, le canton, la région, ainsi qu’à l’échelon national, international ou européen.

Face au nombre croissant des réglementations et face à leur complexité, la veille réglementaire et la conformité sont devenues des sujets de préoccupation majeurs pour les entreprises. Il faut

  1. répondre parfaitement aux exigences sanitaires et de sécurité des collaborateurs et des clients
  2. éviter les conséquences parfois douloureuses de risques non maîtrisés mais aussi de contrôles administratifs (et sanitaires) toujours plus stricts.

 

La solution logicielle de Novallia vous libère de cette contrainte en garantissant une veille réglementaire et une évaluation de conformité sur mesure, quelle que soient votre activité, la taille de votre entreprise, le pays où elle se trouve.

NV Compliance : votre solution
de veille réglementaire et conformité

Depuis 2012, nous développons en interne notre application de veille et conformité réglementaire.

La Solution NV Compliance répond à l’ensemble des besoins en termes de veille et de conformité. Elle est articulée en trois modules indissociables :

  • L’Application web
  • Des bases de données 
    • de textes réglementaires et normatifs (ISO) actualisées au fil de l’eau et desquelles l’Application va extraire les informations nécessaires
    • de textes internes (instructions groupe) ou externes (par exemple demandés par vos clients)
  • Une expertise terrain mise à disposition par les ingénieurs et juristes de Novallia (pour l’État initial : détermination des textes et exigences applicables, l’Évaluations de conformité, les Plans d’action, + du Conseil, de l’Assistance, de la Formation)
NV Compliance de Novallia est composé de 3 parties : Application web, base de données de textes et expertise

Base de données de textes

Base de textes structurés et découpés en exigences

Nos juristes compilent toutes les réglementations et les normes, les analysent et les commentent quand c’est nécessaire.

Les domaines réglementaires suivants :

  • Environnement
  • Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
  • Risque Industriel
  • Énergie
  • Transports routiers, maritimes, fluviaux, aériens et ferroviaires
  • Établissements Recevant le Public
  • Sécurité Alimentaire

avec des droits locaux, nationaux, européens… Notamment de

  • France
  • Belgique (Bruxelles et Wallonie)
  • Royaume-Uni (Angleterre)
  • Suisse – Fédéral et cantonal
  • Tunisie
  • Maroc
  • Sénégal
  • Côte d’Ivoire
  • Guinée Conakri
  • Congo
  • Mali
  • République centreafricaine
  • En préparation : Pologne Allemagne Italie Espagne

 

Les réglementations internationales sont intégrées de manière entièrement digitalisée au sein de NV Compliance.

Chaque texte est découpé en unité minimale à évaluer : l’exigence ! Toutes les exigences applicables sont accessibles directement dans la plateforme, structurées et exploitables.

Contrairement aux approches reposant sur des fichiers Excel isolés, Novallia propose un environnement unifié permettant une gestion centralisée et opérationnelle de la conformité, quel que soit le pays choisi.

Veille réglementaire et bases de données de textes

Vos avantages uniques

Dans la base personnalisée, chaque texte est découpé en texte applicable puis en exigences applicables, la plus petite unité d’évaluation de la conformité. Cela permet une évaluation précise et complète

Découpage texte en exigences

Une véritable approche internationale : nos juristes maîtrisent parfaitement le cadre juridique du pays. Nos textes s’appuient sur la réglementation d’une dizaine de pays, mais ils peuvent être étendus et personnalisés sur demande.

Illustration veille internationale

Chaque contenu est personnalisable: référentiel réglementaire, textes de loi, mais aussi normes, exigences internes au Groupe, exigences externes (clients, fournisseurs), etc.

Bases de textes personnalisables dans la veille

Nos bases de données générales et personnalisées sont exhaustives et font l’objet d’une mise à jour constante. L’abonné est informé des modifications apportées aux textes.

La veille réglementaire exhaustive et mise à jour en temps réel

La mise en œuvre d’une veille réglementaire et d’une conformité réglementaire à l’aide d’une solution telle que celle proposée par NV Compliance répond aux exigences en matière de veille réglementaire des normes ISO 14001, 50001 et 45001.

Veille réglementaire requise par ISO 45001, 14001, 50001 par Emmanuelle Rinen

Votre base de données textes ne repose pas sur un standard imposé. Nous la structurons selon l’organisation exacte que vous retenez : par organisation réelle du site, par métier, ou consolidée au niveau du Groupe.

De plus, nous intégrons directement dans l’outil vos standards et exigences internes.

Personnalisation de l'outil de Veille réglementaire
Découpage texte en exigences
Illustration veille internationale
Bases de textes personnalisables dans la veille
La veille réglementaire exhaustive et mise à jour en temps réel
Veille réglementaire requise par ISO 45001, 14001, 50001 par Emmanuelle Rinen
Personnalisation de l'outil de Veille réglementaire

En mode SaaS

Une appli web ergonomique & performante

✅ Notre appli web est développée en mode Saas et améliorée continuellement en interne.

✅ Un outil web unique pour gérer l’ensemble de la conformité : veille, workflow des plans d’action et indicateurs regroupés au même endroit.

✅ Une spécialisation pour les organisation multisites : possibilités de consolidation par site, par pays ou à l’échelle globale du Groupe.

✅ Sécurisation des données = la priorité numéro 1. 

Vos avantages

Témoignages

Nos clients disent

Veille réglementaire - prestation annexes par Novallia

Des prestations annexes

Des prestations annexes : expertise et expérience terrain

Nos ingénieurs et juristes spécialisés dans les domaine HSE vous accompagne dans la mise en place de votre veille réglementaire et dans vos audits de conformité.

Vos avantages

  • Assistance réglementaire illimitée et personnalisée (téléphone, mail)
  • Un dialogue permanent en ligne sous forme de « chat » et de « notifications »
  • Un prix transparent annuel « tout compris»
  • Hébergement, maintenance applicative et évolutive, formations sur l’Outil, alimentation en continu des bases par les nouveautés réglementaires, nombres illimité d’Utilisateurs, assistance réglementaire illimitée, bulletins de veille mensuels

FAQ de la Veille Réglementaire & Conformité

Questions fréquentes

Oui ! notre solution répond à l’exigence de veille réglementaire des Normes ISO

En effet, au paragraphe 6.1.3 de la norme, il est précisé l’existence de 4 niveaux d’exigences :

  1. L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus pour déterminer les exigences légales et autres exigences actualisées qui sont applicables à ses dangers, à ses risques et à son système de management et y avoir accès
    Les exigences légales étant celles auxquelles l’organisme DOIT se conformer et les autres exigences, celles auxquelles l’organisme CHOISIT de se conformer, par exemple des Exigences du Groupe auquel il appartient.
  2. L’organisme doit déterminer comment ces exigences légales et autres exigences s’appliquent à l’organisme et ce sur quoi il est nécessaire de communiquer
  3. L’organisme doit prendre en compte ces exigences légales et autres exigences dans l’établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue de son système de management 
  4. L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légales et autres exigences et s’assurer qu’elles sont mises à jour et tiennent compte des éventuels changements

Les ingénieur.e.s de Novallia recueillent des informations sur votre entreprise, organisation et activités grâce à un questionnaire et des conversations avec vous. Ensuite, ils établissent le registre réglementaire, c’est-à-dire la somme des textes applicables à votre site ou activité dans le domaine choisi, par exemple SST ou Environnement. Fort d’une expérience de 15 ans en conformité réglementaire, notre expertise nous permet de calibrer extrêmement précisément les bases des textes à votre besoin.

Au choix : vous pouvez réaliser vous-même les évaluations de conformité ou bien Novallia se charge de les réaliser pour vous, en option dans votre proposition commerciale.

Ou en formule mixte avec 2-4 demi-journées d’accompagnement à distance étalées dans le temps.

L’engagement initial de l’abonnement à notre solution NV Compliance est en principe de 3 ans. En effet, l’analyse de vos besoins et la mise en place de la solution est plus profitable pour vous sur une tranche de 3 années consécutives.

Oui bien sûr, notre solution est très avantageuse pour les entreprises qui ont plusieurs sites. Ceux-ci seront représentés dans l’arborescence de l’application web NV Compliance et possèdent leur base de textes attribuée. La solution est également très compétitive pour évaluer la conformité des sites dans les problématiques sont identiques puisque l’on peut peut réaliser des évaluations de conformité groupées.

Tous les indicateurs sont ensuite consolidables par groupe de site, divisions, etc.

Oui, notre solution est adaptée aux groupes internationaux. C’est d’ailleurs l’axe historique sur lequel se base notre prestation en veille et conformité réglementaire : elle a été mise au point pour répondre à des problématiques de veille internationale pour nos clients ayant des sites dans plusieurs pays différents.

Oui, notre solution offre la possibilité d’intégrer les exigences de Normes (standard ISO) mais aussi de tout référentiel dont vous auriez besoin (CSST,…)

Oui et non : notre solution offre une veille réglementaire mise à jour en continu mais vous devez vous connecter à la solution pour voir l’évolution de votre base de textes.

Les textes réglementaires sont mis à jour au plus tard 15 jours après publication. Au sein de l’application, vous avez accès à l’historique des changements des derniers 3 mois.

Nous avons renoncé à l’envoi systématique de mail. Mais les nouveautés réglementaires des 90 derniers jours vous concernant sont accessibles en 2 clics sur l’Application.

Après la signature de la proposition commerciale, l’audit initial prend de 0.5 à 2 jours en fonction du nombre de domaines réglementaires et/ou de la complexité du Site. Puis la mise en ligne des bases de données prend 1 à 2 semaines. Ensuite à vous de jouer !

Nous faisons de la veille réglementaire alimentaire au Maroc, en Tunisie et en Afrique. Pour l’instant, nous ne couvrons pas l’Europe sur ce sujet.

Vous pouvez vous entraîner sur une version démo de notre application, mais notre outil web complet de veille et conformité réglementaire fonctionne sur abonnement de 3 ans et plus.

Oui, vous pouvez contacter l’équipe de Novallia grâce au chat, la hotline de notre application web NV Compliance.

Les pays suivant sont déjà couvert dans notre solution : France, Suisse, Belgique, Maroc, Tunisie et la plupart des pays d’Afrique subsaharienne. L’Allemagne et l’Italie sont en cours de découpage.

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Avec de la rigueur, de l'éthique et de la bienveillance !