Veille réglementaire
& conformité

Oui ! notre solution répond à l’exigence de veille réglementaire des Normes ISO

En effet, au paragraphe 6.1.3 de la norme, il est précisé l’existence de 4 niveaux d’exigences :

1. L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus pour déterminer les exigences légales et autres exigences actualisées qui sont applicables à ses dangers, à ses risques et à son système de management et y avoir accès
   Les exigences légales étant celles auxquelles l’organisme DOIT se conformer et les autres exigences, celles auxquelles l’organisme CHOISIT de se conformer, par exemple des Exigences du Groupe auquel il appartient.
2. L’organisme doit déterminer comment ces exigences légales et autres exigences s’appliquent à l’organisme et ce sur quoi il est nécessaire de communiquer
3. L’organisme doit prendre en compte ces exigences légales et autres exigences dans l’établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue de son système de management 
4. L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légales et autres exigences et s’assurer qu’elles sont mises à jour et tiennent compte des éventuels changements

Les ingénieur.e.s de Novallia recueillent des informations sur votre entreprise, organisation et activités grâce à un questionnaire et des conversations avec vous. Ensuite, ils établissent le registre réglementaire, c’est-à-dire la somme des textes applicables à votre site ou activité dans le domaine choisi, par exemple SST ou Environnement. Fort d’une expérience de 15 ans en conformité réglementaire, notre expertise nous permet de calibrer extrêmement précisément les bases des textes à votre besoin.

Au choix : vous pouvez réaliser vous-même les évaluations de conformité ou bien Novallia se charge de les réaliser pour vous, en option dans votre proposition commerciale.

Ou en formule mixte avec 2-4 demi-journées d’accompagnement à distance étalées dans le temps.

L’engagement initial de l’abonnement à notre solution NV Compliance est en principe de 3 ans. En effet, l’analyse de vos besoins et la mise en place de la solution est plus profitable pour vous sur une tranche de 3 années consécutives.

Oui bien sûr, notre solution est très avantageuse pour les entreprises qui ont plusieurs sites. Ceux-ci seront représentés dans l’arborescence de l’application web NV Compliance et possèdent leur base de textes attribuée. La solution est également très compétitive pour évaluer la conformité des sites dans les problématiques sont identiques puisque l’on peut peut réaliser des évaluations de conformité groupées.

Tous les indicateurs sont ensuite consolidables par groupe de site, divisions, etc.

Oui, notre solution est adaptée aux groupes internationaux. C’est d’ailleurs l’axe historique sur lequel se base notre prestation en veille et conformité réglementaire : elle a été mise au point pour répondre à des problématiques de veille internationale pour nos clients ayant des sites dans plusieurs pays différents.

Oui, notre solution offre la possibilité d’intégrer les exigences de Normes (standard ISO) mais aussi de tout référentiel dont vous auriez besoin (CSST,…)

Oui et non : notre solution offre une veille réglementaire mise à jour en continu mais vous devez vous connecter à la solution pour voir l’évolution de votre base de textes.

Les textes réglementaires sont mis à jour au plus tard 15 jours après publication. Au sein de l’application, vous avez accès à l’historique des changements des derniers 3 mois.

Nous avons renoncé à l’envoi systématique de mail. Mais les nouveautés réglementaires des 90 derniers jours vous concernant sont accessibles en 2 clics sur l’Application.

Après la signature de la proposition commerciale, l’audit initial prend de 0.5 à 2 jours en fonction du nombre de domaines réglementaires et/ou de la complexité du Site. Puis la mise en ligne des bases de données prend 1 à 2 semaines. Ensuite à vous de jouer !

Nous faisons de la veille réglementaire alimentaire au Maroc, en Tunisie et en Afrique. Pour l’instant, nous ne couvrons pas l’Europe sur ce sujet.

Vous pouvez vous entraîner sur une version démo de notre application, mais notre outil web complet de veille et conformité réglementaire fonctionne sur abonnement de 3 ans et plus.

Oui, vous pouvez contacter l’équipe de Novallia grâce au chat, la hotline de notre application web NV Compliance.