Conformité réglementaire environnementale
Assurer sa conformité réglementaire environnementale permet non seulement de respecter les obligations légales, mais renforce également l’image de l’entreprise en tant qu’acteur responsable sur le plan environnemental. Nous vous proposons quelques réflexions sur notre approche sur les points suivants
- comment piloter la conformité réglementaire environnementale du ou des sites,
- tirer parti des avantages de l’utilisation d’un outil de digitalisation de la veille et conformité réglementaire
- et ainsi affirmer l’image d’entreprise responsable sans faire de greenwashing.
1. Nommer un responsable HSE dédié ou externaliser la fonction
La première étape est de désigner un responsable compétent chargé de veiller à la collection puis à l’ actualisation des textes applicables et enfin à la conformité réglementaire environnementale. Il faut également qu’il ait les ressources nécessaires à sa fonction : une formation adéquate, le temps nécessaire, des outils de suivi et de documentation relatifs à la réglementation environnementale.
2. Connaître et comprendre les réglementations environnementales
Pour appliquer au mieux la réglementation environnementale, il s’agit de recueillir tous les textes réglementaires concernant l’environnement au niveau régional, national et européen. Ensuite on évalue les lois et réglementations applicables, c’est-à-dire pertinentes selon le secteur d’activité et la localisation géographique.
Enfin, plus finement, il faudra analyser les exigences spécifiques et les mettre en œuvre, par exemple dans les domaines suivants : la qualité de l’air, la gestion des déchets, les rejets, l’utilisation de produits chimiques, le stockage, etc.
Une bonne compréhension des réglementations environnementales prend en considération le classement ICPE, ainsi que toutes les spécificités de l’activité et du site (y compris les bâtiments, les équipements et les produits utilisés), afin de créer une solution de veille réglementaire HSE personnalisée pour l’entreprise.
3. Effectuer une évaluation de la conformité
Une fois que les textes réglementaires environnementaux sont identifiés, on réalise un audit de conformité. Grâce, notamment, à notre expertise en réglementation et notre appli web, nous avons l’expérience pour accompagner les entreprises dans cette tâche et nous réalisons une vue à l’instant T de la conformité aux exigences réglementaires environnementales. À la suite de cet audit, nous identifions les écarts par rapport à la conformité et les axes d’amélioration.
4. Mettre son site en conformité environnementale
Après l’évaluation de conformité, les entreprises doivent mettre tout en œuvre pour rendre leur site conforme. Cela peut passer par la rédaction d’objectifs stratégiques clairs avec des politiques et procédures détaillées selon les engagements de l’entreprise. Mais surtout, elles vont commencer à mettre en place des plans d’action de remise en conformité supervisés par des responsables de plans d’actions, avec des délais, et en assurer le suivi.
5. Piloter la mise en conformité grâce à une application web d’automatisation de la veille et conformité
Investir dans un outil d’automatisation de la veille réglementaire facilite grandement la vie des entreprises et des responsables HSE. Ces derniers peuvent piloter leur conformité en temps réel, générer des rapports automatisés pour les supérieurs et les équipes afin de montrer l’évolution et les indicateurs du travail effectué.
Les avantages d’une appli web de veille et conformité réglementaire environnementale
- offre de la rigueur dans les stratégies globales d’entreprise notamment RSE
- répond aux exigences de la norme ISO 14001
- facilite l’audit de certification ou de renouvellement ISO 14001. En effet, les Normes internationales comme ISO 14001 imposent les mêmes obligations que le droit et vont parfois, même, davantage en profondeur dans les exigences. L’utilisation d’un outil de veille et de conformité réglementaire efficace facilite la préparation et instaure la confiance chez les auditeurs.
- permet d’anticiper n’importe quelle évolution réglementaire dans le but de se préparer à un renouvellement de certification ou lors d’un audit de conformité
- aide à rester compétitif sur le marché et à renforcer son image de marque
- réduit les risques environnementaux
En conclusion
Garantir la conformité réglementaire environnementale d’un site est essentiel, non seulement pour respecter les obligations légales mais aussi pour renforcer son image d’entreprise responsable.
Avoir une politique environnementale solide et utiliser un outil d’automatisation de la veille et de la conformité réglementaire sont les 2 piliers qui vont assurer une approche efficace dans la gestion de la conformité, la réduction des risques et la simplification des processus.
En agissant de manière responsable sur le plan environnemental, les entreprises gagnent la confiance de leurs clients, fournisseurs, partenaires commerciaux et de la communauté, tout en contribuant à la préservation de l’environnement pour les générations futures.
Les mêmes prestations et outils sont disponibles dans les domaines de la Santé & Sécurité au travail ,es Transports, l’Energie, la Sûreté, etc. et ce dans une trentaine de pays.